Document officiel
Règlement d’ordre intérieur
Le règlement d’ordre intérieur fixe les règles de vie de l’École Sainte-Marguerite. Il précise notamment les modalités d’inscription et de fréquentation, les règles concernant les absences et retards, les frais scolaires, les horaires, la sécurité, la vie collective, les sanctions et les responsabilités de chacun. Cette version 2025 reste la version publique de référence et doit prochainement faire l’objet d’une nouvelle validation.
Résumé pour les familles
Ce qu’il faut savoir
Le règlement d’ordre intérieur fixe les règles de vie de l’École Sainte-Marguerite. Il précise notamment les modalités d’inscription et de fréquentation, les règles concernant les absences et retards, les frais scolaires, les horaires, la sécurité, la vie collective, les sanctions et les responsabilités de chacun. Cette version 2025 reste la version publique de référence et doit prochainement faire l’objet d’une nouvelle validation.
À quoi sert le règlement d’ordre intérieur ?
Le règlement d’ordre intérieur s’adresse aux élèves de l’École Sainte-Marguerite ainsi qu’à leurs parents. Il présente les règles nécessaires au bon fonctionnement de l’école et à la vie en commun.
Il s’applique dans les différents lieux de l’école ainsi que dans les situations où les enfants sont placés sous la responsabilité de l’équipe éducative. Les annexes éventuelles font partie intégrante du règlement.
Les inscriptions et la fréquentation scolaire
Le règlement précise les conditions d’inscription d’un élève, les documents nécessaires ainsi que les engagements liés à l’inscription dans l’établissement.
Présence et assiduité
Les parents veillent à la fréquentation régulière de l’école. En primaire, l’élève participe aux cours et aux activités pédagogiques prévues par l’école.
Absences et retards
Les absences doivent être justifiées conformément aux règles applicables. Le règlement détaille les motifs admis, les délais de remise des justificatifs et les dispositions applicables en cas d’absences injustifiées ou de retard.
Frais scolaires et services
Le ROI distingue les frais liés à la mission d’enseignement des services facultatifs proposés par l’école. Les décomptes et modalités de paiement sont communiqués aux familles.
Organisation de la vie quotidienne
Le règlement reprend les horaires de l’école, l’organisation de l’accueil, des sorties, du temps de midi et de la garderie ainsi que les responsabilités respectives de l’école et des parents.
Sécurité et assurances
Des règles sont prévues afin d’assurer la sécurité des enfants aux abords et dans l’enceinte de l’école. Le ROI précise également les principes relatifs à l’assurance scolaire.
Communication et vie collective
Le document précise les moyens de communication avec les familles et les règles destinées à favoriser le respect, la tolérance, la socialisation et le bien-être au sein de l’école.
Vie privée, image et outils numériques
Le règlement rappelle les règles relatives à la réputation, à la vie privée, au droit à l’image, aux communications numériques et à l’utilisation des moyens informatiques dans le contexte scolaire.
Sanctions
Le ROI prévoit une gradation des mesures pouvant être prises lorsqu’un élève ne respecte pas les règles de vie de l’école. Les situations les plus graves peuvent conduire aux procédures d’exclusion prévues par la réglementation.
Document officiel complet
Cette page facilite la consultation du règlement sur le web. Le PDF officiel reste disponible au téléchargement et constitue la version A4 du document.
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